Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESEAU 3
/
ELEGIE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGIE PARIS
S.A. RESEAU 3

Numéro de dépôt :
94511296
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque ELEGIE PARIS

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) RESEAU 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGIE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESEAU 3 domicilié(e) 10 rue des Ternes, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. RESEAU 3 - France.

La marque ELEGIE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGIE PARIS est expirée depuis le 16 mars 2004.

RESEAU 3 a également déposé les autres marques suivantes : LOGOLAMP , POLICE PARIS , NOTRE DAME


S.A. RESEAU 3 - 10 rue des Ternes, 75017 PARIS - France - SIREN 702027681


S.A. RESEAU 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Parfumerie, cosmétique